Tarifs

3 niveaux de tarif s’appliquent :

-     1 tarif standard

-     1 tarif réduit pour les familles non imposables

o   pour en bénéficier, ces familles doivent signifier leur situation par mail avant le 01/06/2024 et confirmer cette situation par l’envoi de leur avis de non-imposition 2024 (sur les revenus de l’année 2023) avant le 01/09/2024 à l’adresse tresorier.aehs@gmail.com ; à défaut de la réception de cet avis de non-imposition, le tarif standard sera appliqué.

-    1 tarif de soutien pour contribuer à l’équilibre budgétaire des établissements scolaires, qui ne pourraient fonctionner sans recours aux dons, et permettre d’accueillir les enfants des familles en grande difficulté financière

o   Le paiement de cette scolarité de soutien résultant de votre libre choix, le montant de la différence entre ce tarif de soutien et le tarif standard ouvre droit à une réduction de votre impôt sur le revenu au titre des « dons aux œuvres », articles 200.2 et 238bis du Code Général des Impôts. Un reçu fiscal annuel regroupant l’ensemble de vos dons, les parts de scolarité de soutien et les autres dons ponctuels, vous sera délivré en fin d’année civile.

Le coût de la scolarité est dégressif en fonction du nombre d’enfants de la même fratrie inscrits à l’école et au collège. Il se calcule de l'enfant le plus âgé (classe la plus élevée) à l'enfant le plus jeune.

Les tarifs mensuels se déclinent comme ci-dessous, ils ne comprennent pas les frais de garderie/étude et les frais de rentrée collège (livres et manuels scolaires, vêtements d'uniforme).

-->> Une garderie / étude est organisée le soir entre 16h45 et 17h45. Pour l'année, son coût s'élève à 2 €/h pour la garderie (pour les maternelles) et 4 €/h pour l'étude (pour les primaires et les collégiens) ; il pourra être revu en début d'année 2024/2025.

Le coût de la scolarité ne doit en aucun cas être un frein à l'inscription d'un enfant.

Des solutions existent, notamment via le système de bourses. N'hésitez pas à contacter le trésorier pour en discuter : tresorier.aehs@gmail.com

Conditions financières

Le coût de la scolarité est dû sur 10 mois, de septembre à juin.

Les frais d’inscription s’élèvent à 80 €/enfant pour toute nouvelle inscription. Ils ne s’appliquent pas en cas de poursuite de scolarité et doivent être réglés par chèque (à l’ordre de l’AEHS) au moment de la remise du formulaire de pré-inscription. Ils ne sont pas déductibles du coût de la scolarité et ne sont remboursés que si l’école ne peut pas proposer de place à l’enfant. Ils sont gardés et non remboursés en cas de désistement de la famille après la date (à définir pour l'année scolaire 2024-2025, généralement courant mai).

Ils sont encaissés à partir du mois de juillet.

Une avance de scolarité de 200 €/enfant est demandée pour toute nouvelle inscription et toute poursuite de scolarité. Elle doit également être réglée par chèque (à l’ordre de l’AEHS) au moment de la remise du formulaire de pré-inscription. Elle est remboursée si l’école ne peut pas proposer de place à l’enfant ou si la famille se désiste avant la date (à définir pour l'année scolaire 2024-2025, généralement courant mai) ; passée cette date, l’avance de scolarité est gardée et non remboursée. Elle est encaissée à partir du mois de juillet.

En cas de désistement de l'enfant en cours d'année, le mois commencé est dû intégralement et ne sera pas remboursé.

Facturation / règlement

Une facture unique des frais de scolarité annuels par famille, pour tous les enfants inscrits à l’école et au collège, sera envoyée avant la rentrée de septembre.

Cette facture n’inclut pas les frais de rentrée spécifiques au collège (livres et manuels scolaires, vêtements d’uniforme) ni les frais annexes tels que la garderie, l’étude, les sorties, etc. Une facture propre aux frais de rentrée collège sera adressée aux familles concernées et une autre facture spécifique, établie tous les 2 mois, regroupera tous les frais annexes.

La facture de scolarité annuelle est mensualisée sur 10 mois. L’avance de scolarité versée à l’inscription apparaît en déduction du montant global.

Le montant mensuel de scolarité doit être réglé au plus tard le 10 de chaque mois par les moyens suivants, au choix :

-  Les virements bancaires sur le compte dont l’IBAN est :

   FR76 3000 3001 2900 0372 6020 117

-  Les bourses

Pour les virements, il faut veiller à bien préciser l'objet (nature du montant payé, période, nom de la famille) et à séparer les diverses opérations (par exemple : donner des ordres de virements distincts pour la scolarité, la garderie et une sortie scolaire).

Voici le RIB de l'AEHS (Association Education Haute-Savoie) qui gère l'école et le collège :